http:\/\/vasculartecartherapy.com<\/a> est l\u2019entreprise CAPENERGY (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab CAPENERGY \u00bb) dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 Avda Mare de D\u00e9u de Montserrat 41 bis SANT JOAN DESP\u00cd 08970 Barcelona ESPA\u00d1A , titulaire du CIF: B62171731 , inscrite au Registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Barcelone au TOMO 32314, FOLIO 37, HOJA B-206.479 INSCRIPCI\u00d3N 4\u00aa . Courrier \u00e9lectronique de contact : info@capenergy.com du site internet. T\u00e9l\u00e9phone de contact : (+34) 934774348<\/p>\n2. PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/strong>\u00a0CAPENERGY respecte les dispositions de la loi organique 15\/1999, du 13 d\u00e9cembre, sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, du d\u00e9cret royal 1720\/2007, du 21 d\u00e9cembre, portant approbation du r\u00e8glement de transposition de la loi organique ainsi que d\u2019autres r\u00e9glementations en vigueur \u00e0 tout moment, et veille \u00e0 assurer une utilisation et un traitement appropri\u00e9s des donn\u00e9es personnelles de l\u2019utilisateur. \u00c0 cette fin, avec chaque formulaire de collecte de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, pour les services que l\u2019utilisateur est susceptible de demander \u00e0 CAPENERGY, celle-ci communiquera \u00e0 l\u2019utilisateur l\u2019existence et l\u2019acceptation des conditions particuli\u00e8res du traitement de ses donn\u00e9es dans chaque cas, en l\u2019informant de la responsabilit\u00e9 du fichier cr\u00e9\u00e9, de l\u2019adresse du responsable, de la possibilit\u00e9 d\u2019exercer ses droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019annulation ou d\u2019opposition, de la finalit\u00e9 du traitement et des communications des donn\u00e9es \u00e0 des tiers le cas \u00e9ch\u00e9ant. De m\u00eame, CAPENERGY informe qu\u2019elle se conforme \u00e0 la loi 34\/2002, du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et le commerce \u00e9lectronique et qu\u2019elle demandera \u00e0 l\u2019utilisateur son consentement pour le traitement de son adresse de courrier \u00e9lectronique \u00e0 des fins commerciales \u00e0 tout moment.<\/p>\n3. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/strong>\u00a0CAPENERGY. , est titulaire de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle de son site internet, ainsi que de tous ses contenus (\u00e0 titre indicatif : images, son, audio, vid\u00e9o, logiciel ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et conception, s\u00e9lection des mat\u00e9riaux utilis\u00e9s, logiciels informatiques n\u00e9cessaires pour leur fonctionnement, acc\u00e8s et utilisation, etc.), appartenant \u00e0 CAPENERGY. ou \u00e0 ses conc\u00e9dants. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s. En vertu des dispositions des articles 8 et 32.1, deuxi\u00e8me alin\u00e9a, de la loi sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, sont formellement interdits la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris les moyens de mettre \u00e0 disposition tout ou partie des contenus du pr\u00e9sent site internet \u00e0 des fins commerciales, sous quelque forme ou par tout moyen technique, sans l\u2019autorisation d\u2019CAPENERGY.. L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 respecter les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle d\u2019CAPENERGY.<\/p>\n4. LIENS.<\/strong>\u00a0Dans le cas o\u00f9 www.CAPENERGY.com contiendrait des liens ou hyperliens vers d\u2019autres sites internet, CAPENERGY. n\u2019exercera aucun type de contr\u00f4le sur lesdits sites et contenus. CAPENERGY. d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 concernant les contenus d\u2019un quelconque lien appartenant \u00e0 un site internet tiers.<\/p>\n5. LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9.<\/strong>\u00a0En aucun cas CAPENERGY. ne peut \u00eatre tenue pour responsable des dommages et pr\u00e9judices de toute nature pouvant r\u00e9sulter, \u00e0 titre indicatif, d\u2019erreurs ou d\u2019omissions dans les contenus, d\u2019un manque de disponibilit\u00e9 du portail ou de la transmission de virus ou de logiciels malveillants ou nuisibles dans les contenus, bien qu\u2019ayant adopt\u00e9 toutes les mesures technologiques n\u00e9cessaires pour les \u00e9viter.<\/p>\n6. MODIFICATIONS ET MISES \u00c0 JOUR.<\/strong>\u00a0CAPENERGY se r\u00e9serve le droit d\u2019effectuer, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, des modifications et des mises \u00e0 jour des informations contenues sur le site internet de la configuration, de la disponibilit\u00e9 et de la pr\u00e9sentation de ce dernier.<\/p>\n7<\/strong>. Le contenu du pr\u00e9sent site internet n\u2019est valable que pour nos march\u00e9s actuels.<\/p>\nPOLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/h1>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi 34\/2002, du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et du commerce \u00e9lectronique, les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales du pr\u00e9sent site internet sont indiqu\u00e9es ci-apr\u00e8s :<\/p>\n
Titulaire :<\/strong>\u00a0CAPENERGY MEDICAL, S.L. (en adelante, Capenergy).<\/p>\nAdresse :<\/strong>\u00a0Avda Mare de D\u00e9u de Montserrat 41 bis SANT JOAN DESP\u00cd 08970 Barcelona ESPA\u00d1A<\/p>\nContact :<\/strong>\u00a0(+34) 934774348<\/p>\nMail:<\/strong>\u00a0info@capenergy.com<\/p>\nDonn\u00e9es enregistr\u00e9es :<\/strong>\u00a0Inscrite au Registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Barcelone sous le TOMO 32314, FOLIO 37, HOJA B-206.479 INSCRIPCI\u00d3N 4\u00aa<\/p>\nCIF (num\u00e9ro de TVA) :<\/strong>\u00a0CIF: B62171731<\/p>\nPOLITIQUE EN MATI\u00c8RE DE COOKIES<\/h1>\n
Qu\u2019est-ce qu\u2019un cookie ?<\/strong><\/p>\nUn cookie est un dispositif de stockage d\u2019informations qui est t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur l\u2019ordinateur ou l\u2019appareil \u00e9lectronique de l\u2019utilisateur lors de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 un site internet afin d\u2019enregistrer et de r\u00e9cup\u00e9rer des informations en vue, notamment, de faciliter la navigation de l\u2019utilisateur.<\/p>\n
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Cookies de fonctionnalit\u00e9<\/strong><\/p>\n
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